Les commissions

Le travail en commissions ne se substitue pas aux décisions du Conseil Municipal. Il est destiné à préparer les dossiers en s’appuyant sur les compétences de chacun. Quatre commissions ont été créées lors de la réunion du Conseil du 8 Juin 2020.

CommissionMembres
Travaux, voirie, entretien des bâtiments communauxCatherine LIBESSART, Christian SENEZ, Benoit DUHAMEL, Sébastien FAVRE, Martial FONTAINE, Antonino SARACINO
Relations IntergénérationnellesCatherine LIBESSART, Bérangère TLILI, Sandrine RICHE, Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, Christian SENEZ
Communication, bulletin municipal, Internet, FacebookCatherine LIBESSART, Bérangère TLILI, Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, Michel TRUFFIER
Embellissement, fleurissementCatherine LIBESSART, Sébastien FAVRE, Joël BOLIN

Les commissions et leur composition ont été approuvées à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal.

La commission d’appel d’offres (CAO)

L’intervention de la CAO est obligatoire pour les marchés dont le montant est supérieur à 40 000 € HT, en temps ordinaire. Ce montant a été relevé récemment pour accélérer les décisions et commandes en période de crise sanitaire.

Membres titulaires : Catherine LIBESSART, Michel TRUFFIER, Christian SENEZ, Benoit DUHAMEL.
Membres suppléants : Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, Sébastien FAVRE, Martial FONTAINE, Joël BOLIN.

LES REPRESENTANTS ET DELEGUES DE LA COMMUNE AUPRES DE DIVERS ORGANISMES :

Déléguée AGEDI (syndicat mixte de communes pour l’utilisation de logiciels en commun) : Catherine LIBESSART.

Membre de la Commission de Contrôle des listes électorales désigné par le Conseil Municipal :
Guillaume RAVELLI-DAMIOLI

Représentant auprès du SIDEN-SIAN NOREADE : Michel TRUFFIER.

Représentant auprès de la Fédération Départementale de l’Energie (FDE) : Christian SENEZ

Représentant auprès de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) : Catherine LIBESSART.

Référents Sécurité Routière : Titulaire : Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, Suppléant : Christian SENEZ.

LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)

Suite à la demande des services fiscaux, la commune a fourni une liste de 24 noms à la Direction Départementale des Finances Publiques. Le Directeur des Finances Publiques, par lettre du 23 Septembre 2020, nous a communiqué les noms des personnes retenues (6 titulaires et 6 suppléants) pour siéger à cette Commission :

Titulaires : MM. Yves AMAGLIO, Joël ACCART, Mme Marie-Joèphe BIENFAIT, MM. Laurent CAUVIN, Jean-Marc LEFEBVRE, Mme Anne SEBAL.
Suppléants : MM. Sébastien FAVRE, Martial FONTAINE, Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, Mme Sandrine RICHE, M. Antonino SARACINO, Mme Bérangère TLILI.

LA COMMISSION COMMUNALE DE CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES

Les membres de la Commission de Contrôle des listes électorales sont nommés pour 6 ans, selon le même périodicité que le Conseil Municipal. Cette Commission est composée de :

* Mme Chantal CARUSSI, Maire honoraire, nommée par l’Administration préfectorale
* Mme Anne SEBAL, nommée par le Ministère de la Justice
* M. Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, conseiller municipal désigné par le Conseil Municipal lors de sa réunion du 16 Juin 2020.