Blason Warlus

Le conseil municipal

LES COMMISSIONS

Le travail en commissions ne se substitue pas aux décisions du Conseil Municipal. Il est destiné à préparer les dossiers en s'appuyant sur les compétences de chacun. Quatre commissions ont été créées lors de la réunion du Conseil du 8 Juin 2020.

Commission

Membres

Travaux, voirie, entretien des bâtiments communaux

Catherine LIBESSART, Christian SENEZ, Benoit DUHAMEL, Sébastien FAVRE, Martial FONTAINE, Antonino SARACINO

Relations Intergénérationnelles

Catherine LIBESSART, Bérangère TLILI, Sandrine RICHE, Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, Christian SENEZ

Communication, bulletin municipal, Internet, Facebook

Catherine LIBESSART, Bérangère TLILI, Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, Michel TRUFFIER

Embellissement, fleurissement

Catherine LIBESSART, Sébastien FAVRE, Joël BOLIN

Les commissions et leur composition ont été approuvées à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal.

La commission d'appel d'offres (CAO)

L'intervention de la CAO est obligatoire pour les marchés dont le montant est supérieur à 40 000 € HT, en temps ordinaire. Ce montant a été relevé récemment pour accélérer les décisions et commandes en période de crise sanitaire.

Membres titualires : Catherine LIBESSART, Michel TRUFFIER, Christian SENEZ, Benoit DUHAMEL.
Membres suppléants : Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, Sébastien FAVRE, Martial FONTAINE, Joël BOLIN.

LES REPRESENTANTS ET DELEGUES DE LA COMMUNE AUPRES DE DIVERS ORGANISMES :

Déléguée AGEDI (syndicat mixte de communes pour l'utilisation de logiciels en commun) : Catherine LIBESSART.

Membre de la Commission de Contrôle des listes électorales désigné par le Conseil Municipal :
Guillaume RAVELLI-DAMIOLI

Représentant auprès du SIDEN-SIAN NOREADE : Michel TRUFFIER.

Représentant auprès de la Fédération Départementale de l'Energie (FDE) : Christian SENEZ

Représentant auprès de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) : Catherine LIBESSART.

Référents Sécurité Routière : Titulaire : Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, Suppléant : Christian SENEZ.

LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)

Suite à la demande des services fiscaux, la commune a fourni une liste de 24 noms à la Direction Départementale des Finances Publiques. Le Directeur des Finances Publiques, par lettre du 23 Septembre 2020, nous a communiqué les noms des personnes retenues (6 titulaires et 6 suppléants) pour siéger à cette Commission :

Titulaires : MM. Yves AMAGLIO, Joël ACCART, Mme Marie-Joèphe BIENFAIT, MM. Laurent CAUVIN, Jean-Marc LEFEBVRE, Mme Anne SEBAL.
Suppléants : MM. Sébastien FAVRE, Martial FONTAINE, Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, Mme Sandrine RICHE, M. Antonino SARACINO, Mme Bérangère TLILI.

LA COMMISSION COMMUNALE DE CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES

Les membres de la Commission de Contrôle des listes électorales sont nommés pour 6 ans, selon le même périodicité que le Conseil Municipal. Cette Commission est composée de :

* Mme Chantal CARUSSI, Maire honoraire, nommée par l'Administration préfectorale
* Mme Anne SEBAL, nommée par le Ministère de la Justice
* M. Guillaume RAVELLI-DAMIOLI, conseiller municipal désigné par le Conseil Municipal lors de sa réunion du 16 Juin 2020.